AUDIT DES AUTORISATIONSBientôt disponible

Logiciel de conformité des permis miniers pour l'audit des limites

Chaque mètre cube est-il dans la concession ? Le module Audit des autorisations de STREAM mesure les activités d'excavation, de mise en verse, de stockage et de pistes au regard des limites de concession, d'étude d'impact et de cadastre, et vous dit où, combien et vis-à-vis de quel permis. Les limites deviennent des couches de contrainte avec numéro de document, source et système de coordonnées ; les activités proviennent des levés et des conceptions déjà présents dans le projet ; un audit produit des constats, un bilan qui doit tomber juste et une famille de rapports.

Bientôt dans STREAM. Cette page présente le module avant sa sortie.

Qu'est-ce qu'un audit de conformité des permis ?

Une mine travaille à l'intérieur de plusieurs limites à la fois : la concession, le permis d'exploitation, la zone d'étude d'impact, les autorisations forestières, les parcelles cadastrales et des zones où rien ne doit se passer. Un audit de conformité des permis superpose l'activité mesurée à ces limites et chiffre chaque dépassement en surface, en volume ou en longueur.

STREAM déduit le niveau de chaque contrainte de deux réponses : l'activité doit-elle rester à l'intérieur ou à l'extérieur, et à quoi la zone est-elle affectée. Une limite d'autorisation est testée isolément, les zones d'affectation s'excluent mutuellement et doivent s'équilibrer, et dans une zone interdite toute intersection est une infraction. L'audit est une commande que vous lancez : rien ne se calcule en arrière-plan, et le résultat tombe dès qu'une limite ou une activité change.

Logiciel de conformité des permis miniers dans STREAM

Des limites comme couches de contrainte documentées

Dessinez la limite comme une zone et ajoutez-la comme contrainte avec son numéro de permis, son titulaire, sa source, son système de coordonnées et ses dates de validité. La source et le système de coordonnées sont obligatoires : aucun rapport n'est produit avec une limite dont le système de coordonnées est inconnu.

Des activités tirées de ce qui est déjà dans le projet

Les zones et les lignes, les cartes déblai/remblai, le changement entre deux levés, les stocks, les trous de mine et les conceptions ouvertes de routes et de talus sont listés comme activités. Vous choisissez le type d'activité ; une ligne dotée d'une largeur de couloir est mesurée en surface en plus de la longueur.

Période par période

Chaque levé est un scénario de terrain daté. Choisissez le début et la fin d'une période : le changement entre les deux levés est audité au regard des contraintes valides à la date du levé.

Des constats qui ont un cycle de vie

Infractions, incohérences d'affectation et constats d'information, filtrés par le seuil de signification que vous fixez. Consignez un statut — accepté, corrigé, contesté, exemption documentée — et une note ; un constat marqué corrigé est vérifié de nouveau à l'audit suivant et rouvert s'il est toujours mesuré.

Un bilan qui doit tomber juste

Pour les zones d'affectation, Σ affectations + non affecté = total. Si le bilan ne tombe pas juste, le panneau le dit et le rapport reste verrouillé plutôt que de sortir avec un trou.

Six rapports, quatre formats

Rapports d'exploitation, d'étude d'impact, de licence, cadastral, des zones protégées et temporel à partir du même audit, en PDF, en Excel, en DXF des infractions à superposer au plan remis à l'administration et en CSV des constats.

Questions fréquentes

Quelles limites peut-on auditer ?

Les limites de concession et de permis, les zones d'étude d'impact, les autorisations forestières, les parcelles cadastrales et les zones d'expropriation, les affectations de fosse, de verse et de stock, ainsi que les zones interdites telles que les zones de protection, les bandes de protection des cours d'eau et les zones d'exclusion de tir.

STREAM décide-t-il de ce qui constitue une infraction ?

Il mesure au regard des règles que vous définissez. Le niveau de chaque contrainte découle de vos réponses et le seuil de signification est le vôtre ; les constats en dessous ne sont pas listés, mais ils sont comptés dans le rapport.

Que se passe-t-il si deux zones d'affectation se chevauchent ?

Le chevauchement est compté pour la zone de plus petite priorité, de sorte qu'un même volume n'est jamais écrit deux fois, et le panneau signale le chevauchement afin que le plan d'affectation puisse être corrigé.

Le rapport peut-il être remis à l'administration ?

Le rapport est informatif et ne remplace ni un levé ni une déclaration officiels — il le dit lui-même. Ce qu'il vous apporte, c'est un document traçable : les sources des contraintes, le système de coordonnées et les réglages de l'audit sont imprimés avec le résultat.

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